validité licences en France

[sky&ocean]

Je lis des tas de choses sur la possible invalidité de certaines licences en France ? Qu'il est nécéssaire de faire des "homologations" etc, etc...
Est-ce que qq pourrait éclaircir ce point d'ombre pour moi :
Je suis sur le point de terminer mon ATPL (JAA version UK-CAA), ainsi que JAA-CPL/ME et FAA-IR (doit encore faire la partie JAA en Europe à mon retour),
Si je désire travailler en France, quelles seraient les formalités afin de valider ces licences ?
Tout ce que j'ai lu sur les différents forums est contradictoire et confus.
Si quelqu'un avait la plume précise, ce serait vraiment sympa.
Merci :ok:

[Manflex55]

Tout ce que j'ai lu sur les différents forums est contradictoire et confus.
Alors demande a ceux dont c'est le metier! Leurs coordonnees ici (http://www.aviation-civile.gouv.fr/html/prospace/licences/horaires.htm).

[5 RINGS]

Bonjour Sky&Ocean,

avec une licence JAR passée au Royaume-Uni, tu n'as qu'à demander la validation au bureau des licences de la DGAC à Paris. Je peux te donner les contacts par PM.

Cela prendra un peu de temps mais rien de légal ne peux s'y opposer.

Le problème ensuite que tu auras pour trouver du boulot en France est que soit y en a pas beaucoup, soit il faudra payer ton Type Rating, ou bien encore on te dira que tu n'es pas d'ici.

Les licences étrangères sont toujours mal vues en France, et il y a de bien meilleurs pays en Europe pour faire carrière...en attendant tu peux toujours habiter en France et bosser à l'étranger en fonction de ton roster.

Bon courage!

5 Rings

[sky&ocean]

Bonjour 5 rings,

Merci pour ces précisions.
Je suis français mais ai choisi de passer mes licences à l'étranger pour de basses raisons financières, comme beaucoup je suppose !
J'explore toutes les possibilités afin de me faire une meilleure idées de mes options.
Quoi qu'il en soit, encore merci pour ces précieuses informations.

JM
(sky&ocean)

[sky&ocean]

Bonjour Manflex55,

Merci pour le lien DGAC.

[kojihu31]

La DGAC ne reconnait pas le CPL-IR modulaire avec CPL aux US et IR en Europe.

[5 RINGS]

tout dépend de ce qu'il y a d'écrit sur ta licence.

Si tu as un CPL-IR britannique mais que tu as fait le CPL aux US ou NZ sous couvert d'un FTO JAR, je ne vois pas où est le problème...en revanche si tu as US ou NZ sur ta licence, là c'est pas bon...mais dans ce cas là, comment as-tu fais pour passer ton IR en espace JAR?

[flyingdog]

et pourtant c'est kojihu31 qui a raison 5rings, la DGAC va te demander d'apporter les certificats des écoles où tu as passé tes modules et à moins que cela ait changé, la DGAC ne reconnait pas les modules passés hors d'un état membre JAA ... même sous le couvert d'un FTO ou TRTO JAA ... je sais que c'est ridicule mais c'est comme ça !

[5 RINGS]

la DGAC ne m'a rien demandé de plus que ma licence JAR-UK pour la valider et la formulaire de la DCS.

J'aurais très bien pû effectuer un mûrissement aux US sous couvert d'un FTO Britannique, que cela n'aurait rien changé.

Si vous avez des expérience perso différentes faites en part, mais à mon sens si tel est le cas, la DGAC a mis son nez là où elle n'avait pas à regarder.

Ceci dit, je ne serais pas étonné d'aprrendre que tout le monde n'est pas traité selon le même processus...

[sky&ocean]

A tous, merci pour vos commentaires et conseils !
Comme je le présentais, cela n'est pas si simple !
Mes licences sont en fait JAA-ATPL (effectué aux Etats-Unis mais UK-CAA licences) FAA et JAA-CPL, FAA-IR et bientôt conversion de mon FAA-IR en Europe pour obtenir JAA-IR.

Je savais que la DGAC n'arrivait jamais à donner 2 fois la même réponse et que beaucoup de choses étaient traitées au "cas par cas" et j'avoue que cela m'inquiète un peu !

Quoi qu'il en soit, parlant 8 langues dont 5 européennes, je vais très certainement "finir" sur une compagnie outre-Rhin même si j'aimerais bien revoir ma "douce France" ?

Encore merci à ceux qui ont pris un peu de temps à éclaircir ma lanterne.

JM

[5 RINGS]

Sky&Ocean,

je maintiens ma version, puisque je l'ai vécu moi même:

Tu vas avoir un fATPL (un vrai, puisque ce concept JAR-FCL n'existe pas, comme bien d'autres, à la DGAC) imprimé par la CAA, réalisé sous FTO CAA...en conséquence, ta licence sera JAR point à la ligne, donc au besoin tu peux faire valider ta licence british en france. Les formulaires ne demandent rien qui soit en relation avec le lieu géographique du training, donc on se fout de savoir si tu as fait un mûrissement aux US (qui de toute façon fait partie de ton cursus JAR eut égard au FTO UK, modulaire ou intégré, pas de différence).

Normalement le LBA germain te dira la même chose...

Bons vols!

[jr of dallas]

"Quoi qu'il en soit, parlant 8 langues dont 5 européennes, je vais très certainement "finir" sur une compagnie outre-Rhin même si j'aimerais bien revoir ma "douce France" ?"

Fait guaffe Sky&Ocean tu vas finir aux services expédition à coller des timbres !!!:}:):}

[FougaMagister]

5RINGS - j'ai eu la meme experience que flying dog; frozen ATPL JAA "made in UK" :ok: que je voulais valider en France. Le bureau des licences a bien accepte la demande, mais j'ai (bien) plus tard recu une reponse negative du CSAM :confused: (dossier transmis directement par la DGAC). La raison: mon CPL (JAA) avait ete passe en Afrique du Sud, pays non JAR! Le CSAM aurait seulement valide la licence si j'avais fait ce CPL dans un pays non-JAR mais dans le cadre d'une formation integree! Je me demande bien quelle difference ca fait... :rolleyes: Ils precisaient gentiment, comme la loi les y oblige, que je pouvais faire appel de leur decision aupres du tribunal administratif "competent" (sans preciser lequel!) ou que je pouvais tout simplement repasser le CPL skill test en France et qu'alors il n'y aurait plus de probleme! :ugh: Ben voyons...

Mais comme il n'y a de toute facon pas vraiment de perspectives d'emploi PNT en France :ouch:, pas de raison de faire valider sa licence. En plus, la licence JAA UK precise en page 3: "Conformement a l'article JAR 1.015 (a)(1), le detenteur de la presente licence est autorise a en exercer les privileges sur tout avion immatricule dans l'un quelconque des Etats Membres" (ma traduction). Autrement dit, la DGAC ignore une fois de plus les regles qui lui deplaisent... :mad:

Aujourd'hui je travaille avec une licence JAA (UK) sur avions immatricules "EI-" (non, pas des 737-800, ni des Avro RJ) et c'est parfaitement legal. Je pourrais meme etre base en France et la DGAC et le CSAM n'auraient rien a dire!

J'imagine qu'il est difficile pour ces fonctionnaires d'accepter que le JAR-FCL 1 les a demunis d'une partie de leur autorite (et de leur raison d'etre), donc de temps en temps ils se rappelent a notre bon souvenir!

Cheers :cool:

[LEVC]

J'ai eut l meme probleme decris, ils vont meme te demander un compte rendu de ta formation , ou il doit ettre specifie ou et quand as tu fait ta formation tout bien explique, ils on un formulaire pour ceci, appres remplir tout il faudra que tu le faisse signer et tamponer par l'autoritee du pays delivreur de ta licence , appres ca, ca prendra deux ou trois mois, et t'envoiron un papier que tu devras porter tout le temps sur toi.

Si part de ta formation a eetait faite dans un pays non JAR, il n'accepteront pas ta licence (exemple, FTO JAR UKCAA mais dont part ou toute la formation se fait aux USA).

Si tu has une qualif FI, elle ne sera pas validee, tu dvras la demander apart, et tu devras passer un controle avec un inspecteur de la DGAC francaise (tu feras comme pour le test FI, une clase teorique sur le sujet que l'inspecteur va choisir,et un vol faisant mania etc etc).

la DGAC francaise ne valide pas les licences JAR comme disent le JAR, cet a dire , si tu regarde le JAR-FCL 1 en anglais, le paragraphe 1.015 (pas sur) dit que les licences seront valides sans aucune formalitee, la version francaise du meme paragraphe a ette change, cet a dire , la DGAC n'est pas d'accord avec ce paragraphe (pas sur sur la legalite de cette decision, peut ettre quelq'un pourait nous eclairer sur ce point ).
La validation se fait sur la base d'une directive europeene qui traite de titres et licences en generale (tout domaines), aparement ils ne peuvent nier l'acceptation car les directives obligent les pays mmbres de les adopter ,pour le JAR ce n'est pas le cas, il faudrat attendre que l'AESA/EASA fonctione au 100% et prenne les devants dns tout les domaines, pour l'instant tout ce qui touche certification et maintenance d'aeronef et sous son controle, le reste devrait suivre en quelqu'es anees.

AESA/EASA remplace les JAA peu a peu et est un organisme de l'UE, en teorie les differentes DGAC europeenes voiront ses competences absorbes par l'EASA/AESA progresivement.

Pour ce qui fait des autres pays d'europe, seul la france et la norvege sont reticentes a accepter les licences JAR, le reste ne posera aucun probleme , et au plus ils te demanderont a leur faire arriver des copies de ta licence pour verification, mais tu pourras travailler des le premier jour, la plus part d'entre eux ne te demanderont meme pas des copies.

Bonne chance

[kojihu31]

Petit extrait d'un echange de mails que j'ai eu avec le "JAA Licensing Sectorial Team Co-ordinator" lorsque je lui avait expose mon probleme de reconnaissance de licence.
[...]I was aware some years ago that the French were not accepting some UK JAR-FCL licences without further formality. But I presumed that the earlier problems were over, but sadly they appear to be still with us.
[...]There is nothing the JAA can do when the French do not recognise the UK CAA issued licence. They perceive that the training for the licence in the US was outside of the JAR-FCL requirements, which it was but the UK CAA have no choice but to grant an approval for an FTO overseas that meets the JAR-FCL requirements.
Tous ceci n'aurait aucune importance si AF (et ses filliales...) n'etait pas la seule compagnie europeenne a exiger des candidats une licence francaise alors que les autres demandent une licence JAR...
Ce sont des pilotes AF qui font partit des "comites d'experts" a la DGAC :ugh: ceci explique cela.

[LEVC]

Le probleme est que les JAA n'on pas de pouvoir en ce qui est l'application des regles, ils font les regles (JAR's), mais l'application depend de les DGAC des pays, il faudra attendre l'EASA/AESA, qui auras elle pouvoir pour imposer la reconaissance automatiques des licences come preconisent les JAR.

Ce qui explique cette reponse sur ce mail, a mon tour j'ai eut aussi des echanges de mail avec les JAA, mias ca na riend donee come resultat si ce n'est que les JAA sont au courant du probleme.

De toutes facon, tu auras ta validation tot ou tard , mise a part Air France, le reste des potentiels employeurs ne posera pas de probleme pour t'embocher a cause de ta licence.

[5 RINGS]

Petite question aux collègues qui n'arrivent pas à "valider " leur licence...

Avez-vous un employeur français derrière vous?

Pour info, j'ai converti ma licence CPL-IR ATPL théo canadienne en Grande-Bretagne (théo+entrainement mini+skill tests en GB) et ai fait valider sans souci sauf le délai...4 mois.

5 rings

[FougaMagister]

Non, je n'ai pas d'employeur francais... et je n'y tiens pas vraiment! Quant a la validation de licence, ca n'a justement d'interet que si on vole sur avion en "F-". J'attends que l'EASA reprenne la gestion du licencing JAA a son compte :E pour que ces querelles de clocher finissent!

[5 RINGS]

J'entends bien fouga,

je voulais seulement faire avancer le chmilblic, et leurs montrer que la DGAC n'a pas légalement d'autres choix...

Enfin, malheureusement le niveau de langue pour passer une licence à l'étranger peut ne pas suffir pour convaincre un employeur étranger, et puis certains peuvent également ne pas vouloir s'éloigner du pays pour des raisons perso...

Pour ma part je vole en "F-" un peu par coup de bol, mais ça devrait changer si je me débrouille bien la semaine prochaine ;-))